Le cycle de règlement-livraison sera réduit à J+2, annoncent la BVMT et Tunisie Clearing

La mise en application de ce nouveau délai commencera le 2 octobre prochain.
Published on June 27, 2023, 5:23 p.m.

La Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis (BVMT) et Tunisie Clearing ont annoncé aujourd'hui que le délai de règlement et de livraison des titres sur les transactions boursières, tant sur le marché central que hors marché, sera réduit de J+3 à J+2.

La mise en application de ce nouveau délai commencera le 2 octobre.

Ainsi, le 4 octobre sera la date de règlement des opérations effectuées le 29 septembre, dernier jour de négociation basé sur l'ancien délai, et le 2 octobre marquera le premier jour de négociation basé sur le nouveau délai.

"Les intermédiaires boursiers et les banques devront se préparer à gérer deux jours de règlement en une seule journée comptable", précise le communiqué annonçant ces changements.

Parallèlement à la réduction des délais de règlement et de livraison, la mise à jour des registres des propriétaires passera de J+5 à J+3. Cette transition se fera de manière progressive, avec un délai de J+4 le 2 octobre avant d'atteindre l'objectif de J+3 le 3 octobre.

En conséquence, les registres des propriétaires des valeurs mobilières échangées pendant les journées de bourse du vendredi 29 septembre, du lundi 2 octobre et du mardi 3 octobre seront mis à jour le vendredi 6 octobre 2023.

Enfin, le communiqué indique que les entreprises dont les titres sont éligibles aux opérations de Tunisie Clearing doivent s'abstenir de programmer des opérations sur titres (OST) le jour du changement de délai de règlement et de livraison, c'est-à-dire le lundi 2 octobre 2023.